Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)

1. EDITEUR DE SITE

Le site stylizup.fr est édité par :

Nom et prénom : FRIGIERE Audrey

Nom commercial : Stylizup

Statut juridique : Auto-entrepreneur / Micro-entreprise

N SIRET : 10329287600010

Adresse : BUZET SUR TARN (31), France

Email : contact@stylizup.fr

Téléphone : 0611625797

Activité principale : Personnalisation textile, objet et atelier créatifs

Régime fiscal : Micro-entreprise — TVA non applicable,

article 293 B du Code Général des Impôts

2. HEBERGEMENT DU SITE

Le site stylizup.fr est héberge par :

Hébergeur : Hostinger

Adresse : Luxembourg – 6 Avenue Pasteur, 2310

Site web : https://www.hostinger.com/

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments composant le site stylizup.fr (textes, photographies, visuels, logos, illustrations, créations graphiques) est la propriété exclusive de Stylizup, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou modification sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les créations personnalisées (broderies, impressions, cheer bows, …) demeurent la propriété intellectuelle de Stylizup jusqu’au paiement intégral de la commande.

4. RESPONSABILITE

Stylizup s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur son site mais ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire. Sa responsabilité ne pourra également être engagée en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

5.DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Toulouse (31000), sous réserve des dispositions d’ordre public applicables.